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1. Éditeur du Site

Le site internet COUTENS est édité et exploité par :

  • Nom & Prénom : COUTENS 

  • Statut juridique : Entreprise Individuelle 

  • Nom commercial : COUTENS 

  • Adresse du siège social : 1 Rue Robert Rouzier, 60600 Clermont, France

  • Numéro SIREN / SIRET : [Ton numéro SIRET à 14 chiffres]

  • Numéro d'immatriculation au RNE / RCS : Immatriculé au Registre National des Entreprises (RNE) sous le numéro [Ton numéro SIREN]

  • Numéro de TVA intracommunautaire : TVA non applicable, art. 293 B du CGI (ou ton numéro de TVA si tu y es assujetti)

  • Adresse e-mail : contact.coutens@gmail.com

  • Directeur de la publication : COUTENS 

2. Hébergeur du Site

Le site est hébergé par la société Shopify Inc. :

  • Raison sociale : Shopify Inc.

  • Adresse postale: 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada

  • Contact téléphonique : +1 613 241 2828

  • Site web: www.shopify.com

3. Propriété Intellectuelle

L'ensemble des éléments figurant sur le site COUTENS (notamment les textes, graphismes, logos, images, vidéos, animations, sons, icônes et logiciels) est la propriété exclusive de l'entreprise COUTENS, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

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4. Données Personnelles & Cookies

Les modalités de collecte et de traitement des données à caractère personnel ainsi que les informations relatives à l'utilisation des cookies sont détaillées dans notre [Politique de Confidentialité] (insérer le lien vers ta page Politique de Confidentialité).

5. Médiation de la Consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu par une réclamation préalable auprès de notre service client, le consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.

  • Organisme de médiation désigné : [Nom du médiateur choisi, ex: CM2C / FEVAD / AME Conso]

  • Site internet du médiateur : [URL du site du médiateur]

  • Adresse du médiateur : [Adresse postale du médiateur]

6. Contact

Pour toute question ou signalement concernant le site ou son contenu, vous pouvez nous contacter :

  • Par e-mail : contact.coutens@gmail.com

  • Par courrier postal :  COUTENS — 1 Rue Robert Rouzier, 60600 Clermont, France